Marque expirée - Marque en non vigueur

PACIFIC
ALSTOM Power Service société anonyme

Numéro de dépôt :
3588236
Date de dépôt :
09/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/07/2018
PACIFIC de ALSTOM Power Service

Présentation de la marque PACIFIC

Déposée le 9 juillet 2008 par la Société Anonyme (SA) ALSTOM Power Service auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PACIFIC »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALSTOM Power Service domicilié(e) 2 quai Michelet, 3 avenue André Malraux,92300 LEVALLOIS-PERRET - 92300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 210 599 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sophie COIGNET ALSTOM Management SA Intellectual Property Department domicilié(e) 3 avenue André Malraux,92300 LEVALLOIS-PERRET - 92300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PACIFIC est expirée depuis le 9 juillet 2018.

ALSTOM Power Service a également déposé les autres marques suivantes : ARTIC , TECHNOS , CAP SAVOIR KNOWLEDGE CENTRE , CAP SAVOIR


ALSTOM Power Service société anonyme - 2 quai Michelet, 3 avenue André Malraux,92300 LEVALLOIS-PERRET - 92300 - France - SIREN 424210599


Sophie COIGNET ALSTOM Management SA Intellectual Property Department - 3 avenue André Malraux,92300 LEVALLOIS-PERRET - 92300 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-51

Publication - Publication le 22 août 2008 au BOPI 2008-34

Inscription le 28 janvier 2016 - Changement de forme juridique n°661812 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-01-28

Machines, à savoir machines rotatives électriques, pneumatiques, thermiques ou hydrauliques pour la transformation du courant ; unités, composants et équipements faisant partie intégrante et/ou en tant qu'accessoires de machines pour le fonctionnement physique, chimique, thermodynamique, électrique et/ou électronique de centrales électriques, comprises dans cette classe ; centrales électriques à cycle combiné et pièces et unités connexes, comprises dans cette classe ; turbines, autres que celles pour véhicules terrestres ; turbines pour centrales électriques ; pompes ; compresseurs ; turbines à gaz ; turbines à vapeur ; turbines à eau ; générateurs ; pièces des articles précités ; pièces de précision moulées ou pièces forgées (comme éléments de turbines ou de compresseurs) ; composants de gaz chaud pour turbines à gaz ; pièces de machines, à savoir éléments muraux de chambre de combustion, segments d'accumulation thermique ; segments de diffuseurs, éléments de guidage du flux, segments de labyrinthe, lances pour turbines au gaz ; segments de stator ou de rotor (comme éléments de turbines) ; pièces de machines, à savoir ailettes ou pales pour turbines ou compresseurs ; pièces de fixation pour ailettes ou pales sur turbines rotatives ou statiques ou unités de compresseurs, compris dans cette classe ; roulements (pièces de machines) ; éléments isolés, logements pour machines, pièces d'installations de turbines à gaz, à savoir logements pour chambres de combustion, logements pour gaz d'échappement pour installations de turbines à gaz ; dispositifs d'extraction de gaz d'échappement, injecteurs, éléments d'ajustement et de débit nul pour supports liquides ou gazeux liés aux installations de turbines à gaz, compris dans cette classe.

Ordinateurs ; périphériques pour ordinateurs ; logiciels à usage scientifique et technologique ; matériel et logiciels se rapportant à l'exploitation de centrales électriques, centrales électriques à cycle combiné, turbines à gaz, turbines à vapeur, turbines à eau, compresseurs, générateurs ; matériel informatique et logiciels pour ingénierie de contrôle de centrales électriques ; logiciels de diagnostic pour la détermination, le traitement, l'évaluation et le stockage de données concernant le statut d'exploitation et le statut d'arrêt de centrales électriques, centrales électriques à cycle combiné, turbines à gaz, turbines à vapeur, turbines à eau, générateurs et compresseurs, et pour l'estimation et l'évaluation des données obtenues ; logiciels de diagnostic d'analyse et de localisation des pannes dans des installations techniques ; appareils électroniques de mesurage, commutation, gestion, commande, signalisation et surveillance ; documentation ou publications électroniques téléchargeables.

Installation, maintenance, réparation, ajustage et rattrapage de centrales électriques à cycle combiné, de compresseurs, turbines à gaz, turbines à vapeur, turbines à eau, générateurs ou leurs pièces ou accessoires.